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Marques déposées par jma rozierTODO
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CHATEAU DES ARRAS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DES ARRAS
scea jma rozier, scea

Numéro de dépôt :
1313689
Date de dépôt :
02/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/09/2023
CHATEAU DES ARRAS de jma rozier

Présentation de la marque CHATEAU DES ARRAS

Déposée le 2 septembre 1983 par jma rozierTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHATEAU DES ARRAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est jma rozierTODO domicilié(e) chateau des arras - 33240 - SAINT GERVAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 777 484 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, scea jma rozier domicilié(e) chateau des arras - 33240 - SAINT GERVAIS - France.

La marque CHATEAU DES ARRAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1313689.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque CHATEAU DES ARRAS est expirée depuis le 2 septembre 2023.

jma rozier a également déposé les autres marques suivantes : RESERVE JR , CHATEAU JOUBERT , CHATEAU LA FUIE


scea jma rozier, scea - chateau des arras - 33240 - SAINT GERVAIS - France - SIREN 438777484


scea jma rozier - chateau des arras - 33240 - SAINT GERVAIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-48

Renouvellement sans limitation n°2022647 - Publication au BOPI 1993-40

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2003 n°2247521 - Publication au BOPI 2003-07-24

Inscription le 7 juin 1988 - Transmission de propriété n°30644 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription le 18 décembre 2002 - Concession de licence n°361630 - Publication au BOPI 2002-12-18

Inscription - Transmission de propriété n°30644 - Publication au BOPI

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°160915 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 7 septembre 1995 - Transmission de propriété n°189009 - Publication au BOPI 1995-09-07

Renouvellement sans limitation le 19 août 2013 n°2537466 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-08-19

Vins A.O.C. provenant de l'exploitation exactement dénommée : "Château des Arras".